Politique de confidentialité Tout traitement de données personnelles collectées est effectué sous la responsabilité de : Le souvenir Français (74) Jean-François BOCQUET 7A rue de trossingen 74300 CLUSES Contact Données personnelles DéfinitionsAu sens de la présente Politique de confidentialité, les termes suivants désignent : Destinataire des données : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu'il s'agisse ou non d'un tiers. Données à caractère personnel : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ; DP (data protection officer) : délégué à la protection des données ; Personne concernée : une personne physique identifiée ou identifiable. Responsable du Traitement : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement ; RGPDl : Règlement Général sur la Protection des Données ; Sous-traitant : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Conformité avec la législation sur la protection des donnéesLe souvenir Français (74) collecte et traite vos données dans le respect de la législation sur la protection des données à caractère personnel, à savoir, entre autres le Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD), la loi Informatique et Libertés n°78-17 ainsi que tous autres règlements européens ou nationaux applicables en la matière, susceptibles d’être ajoutés ultérieurement (ci-après dénommée « Législation sur la Protection des Données »). Données que vous nous communiquezNature des données collectées Dans le tableau ci-après, vous trouverez la liste des données communiquées (* données obligatoires). Civilité* : Répondre aux requêtes et sollicitations de manière personnalisée Nom et Prénom* : Vérification d'identité / Répondre aux requêtes de manière nominative Adresse postale* : Permettre de traiter les questions ou demandes d'informations par voie postale / permettre la prise de rendez-vous / Proposer un service de proximité à l'utilisateur Adresse mail* : Permettre de traiter les questions ou demandes d'informations par voie électronique Numéro de téléphone : Permettre de traiter les questions ou demandes d'informations par voie téléphonique Veuillez également noter que le contenu des pièces-jointes et messages que vous nous adressez sont susceptibles de contenir des données à caractère personnel. Les données identifiées comme obligatoires sont indispensables à la fourniture du service demandé. L’absence de réponse aura pour conséquence de compromettre la bonne exécution de votre demande. L’ensemble de ces données sont collectées sur la base de notre intérêt légitime d’amélioration continue de notre relation clientèle et sur la base de votre consentement pour l’envoi de communication de prospection commerciale. Nous vous informons que les données ainsi communiquées seront recoupées avec celle que nous détenons. Nous conservons les données que vous nous communiquez pour la durée nécessaire au traitement de votre demande et pour une durée maximale de 3 ans à compter de la réalisation des services, en fonction du motif de votre demande. Toutes les données que vous nous communiquez pour nous faire part de votre insatisfaction vis-à-vis de l’un de nos produits sont conservées pour une durée maximale de 10 ans. Pour plus d’informations sur les destinataires pouvant accéder à vos données personnelles, veuillez consulter la section « ACCÈS AUX DONNÉES » ci-dessous. Données collectées lors de l’utilisation du site internet Statistique sur le parcours de l'internaute : production de données statistiques anonymisées permettant d'analyser le trafic du site en vue de l'améliorer (requêtes de recherche, pages visitées…) Données relatives aux événements liés à votre appareil données par la navigateur : Permettre de traiter les erreur du systèmes et de gérer et d'améliorer nos services Pour les données de mesure d’audience et toutes celles que nous collectons par l’utilisation des cookies présents sur le Site, la durée de conservation est de 13 mois. Votre adresse IP est rendue anonyme dès sa collecte, de telle sorte que Le souvenir Français (74) n’y a pas accès. Nous traitons les données mentionnées ci-dessus sur la base de notre intérêt légitime d’amélioration de nos produits et services ou sur la base de votre consentement pour les données de localisation et celles collectées par l’intermédiaire des cookies soumis au consentement utilisés sur le Site (voir la section « Cookies et technologies similaires » ci-dessous). Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France. Exercice des droits des utilisateurs Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d’effacement des données personnelles vous concernant. Vous disposez également du droit de demander à ce que le traitement de vos données soit limité. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Dans ce cas, il ne sera plus possible d’accéder à certaines fonctionnalités du Site, puisque leur fonctionnement requiert le traitement de vos données. A votre demande, nous pouvons vous envoyer les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format facilement accessible. Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez à tout moment adresser votre demande : par courrier à Le souvenir Français (74), 7A rue de trossingen 74300 CLUSES par téléphone, en contactant le numéro suivant : 06 08 34 43 67 Votre demande sera traitée dans un délai d'un mois à compter de sa réception. Au besoin, ce délai peut être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande. Aucun paiement ne sera exigé pour l’exercice de vos droits sauf en cas de demande manifestement infondée ou excessive. Dans ce cas, Le souvenir Français (74) se réserve la possibilité de ne pas donner suite à votre demande. Si vous n’êtes pas satisfait du traitement de votre demande, nous vous rappelons que vous pouvez introduire un recours devant la Commission Informatique et Libertés (CNIL). Modalité du traitementLe traitement des données personnelles est accompli à l’aide d’instruments manuels et informatiques. Ce traitement a pour unique but de réaliser les objectifs indiqués et ce, dans l’optique d’assurer la confidentialité et la sécurité des données. Accès aux donnéesLes données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers et ne sont traitées que par l’éditeur du site. Les plateformes et réseaux sociaux suivants : Google, Facebook, Youtube, dans la mesure où ils ont accès aux données relatives à votre parcours sur notre Site lorsque vous l’acceptez. Pour plus de précisions, nous vous conseillons de consulter la page « Cookies ». Le prestataire Bienvenue sur Mars dans la mesure où il est en charge de la maintenance du site. Nous vous informons que les prestataires précités sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. Sécurité des donnéesLe souvenir Français (74) a mis en place des mesures de protection physiques, électroniques et administratives adéquates et conformes à la réglementation pour protéger vos données personnelles. Le souvenir Français (74) souhaite cependant attirer l’attention des utilisateurs sur les éventuels risques en termes de confidentialité des données liés au fonctionnement d’Internet. Il appartient notamment aux utilisateurs de mettre en place ou d’assurer l’existence de moyens sécurisant leur réseau informatique personnel, ainsi que de veiller à la bonne configuration du boîtier de connexion (box) connecté au fournisseur d’accès d’internet, et autres accès radio (ex. : Bluetooth, WIFI, 4G et 5G etc…).. Hébergement du site et des données Le site de Le souvenir Français (74) et les données sont hébergés en France par la société : Bienvenue sur Mars9 avenue du Grésivaudan38240 MEYLAN — FRANCE 04 76 15 15 15 — site Modifications de la politique de données personnellesL'éditeur du site se réserve le droit de modifier la présente page à tout moment sans préavis afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur. Nous invitons l'utilisateur à venir consulter régulièrement notre politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés. Mise à jour : 18 novembre 2024
Au sens de la présente Politique de confidentialité, les termes suivants désignent : Destinataire des données : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu'il s'agisse ou non d'un tiers. Données à caractère personnel : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ; DP (data protection officer) : délégué à la protection des données ; Personne concernée : une personne physique identifiée ou identifiable. Responsable du Traitement : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement ; RGPDl : Règlement Général sur la Protection des Données ; Sous-traitant : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.
Le souvenir Français (74) collecte et traite vos données dans le respect de la législation sur la protection des données à caractère personnel, à savoir, entre autres le Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD), la loi Informatique et Libertés n°78-17 ainsi que tous autres règlements européens ou nationaux applicables en la matière, susceptibles d’être ajoutés ultérieurement (ci-après dénommée « Législation sur la Protection des Données »).
Nature des données collectées Dans le tableau ci-après, vous trouverez la liste des données communiquées (* données obligatoires). Civilité* : Répondre aux requêtes et sollicitations de manière personnalisée Nom et Prénom* : Vérification d'identité / Répondre aux requêtes de manière nominative Adresse postale* : Permettre de traiter les questions ou demandes d'informations par voie postale / permettre la prise de rendez-vous / Proposer un service de proximité à l'utilisateur Adresse mail* : Permettre de traiter les questions ou demandes d'informations par voie électronique Numéro de téléphone : Permettre de traiter les questions ou demandes d'informations par voie téléphonique Veuillez également noter que le contenu des pièces-jointes et messages que vous nous adressez sont susceptibles de contenir des données à caractère personnel. Les données identifiées comme obligatoires sont indispensables à la fourniture du service demandé. L’absence de réponse aura pour conséquence de compromettre la bonne exécution de votre demande. L’ensemble de ces données sont collectées sur la base de notre intérêt légitime d’amélioration continue de notre relation clientèle et sur la base de votre consentement pour l’envoi de communication de prospection commerciale. Nous vous informons que les données ainsi communiquées seront recoupées avec celle que nous détenons. Nous conservons les données que vous nous communiquez pour la durée nécessaire au traitement de votre demande et pour une durée maximale de 3 ans à compter de la réalisation des services, en fonction du motif de votre demande. Toutes les données que vous nous communiquez pour nous faire part de votre insatisfaction vis-à-vis de l’un de nos produits sont conservées pour une durée maximale de 10 ans. Pour plus d’informations sur les destinataires pouvant accéder à vos données personnelles, veuillez consulter la section « ACCÈS AUX DONNÉES » ci-dessous. Données collectées lors de l’utilisation du site internet Statistique sur le parcours de l'internaute : production de données statistiques anonymisées permettant d'analyser le trafic du site en vue de l'améliorer (requêtes de recherche, pages visitées…) Données relatives aux événements liés à votre appareil données par la navigateur : Permettre de traiter les erreur du systèmes et de gérer et d'améliorer nos services Pour les données de mesure d’audience et toutes celles que nous collectons par l’utilisation des cookies présents sur le Site, la durée de conservation est de 13 mois. Votre adresse IP est rendue anonyme dès sa collecte, de telle sorte que Le souvenir Français (74) n’y a pas accès. Nous traitons les données mentionnées ci-dessus sur la base de notre intérêt légitime d’amélioration de nos produits et services ou sur la base de votre consentement pour les données de localisation et celles collectées par l’intermédiaire des cookies soumis au consentement utilisés sur le Site (voir la section « Cookies et technologies similaires » ci-dessous). Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d’effacement des données personnelles vous concernant. Vous disposez également du droit de demander à ce que le traitement de vos données soit limité. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Dans ce cas, il ne sera plus possible d’accéder à certaines fonctionnalités du Site, puisque leur fonctionnement requiert le traitement de vos données. A votre demande, nous pouvons vous envoyer les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format facilement accessible. Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez à tout moment adresser votre demande : par courrier à Le souvenir Français (74), 7A rue de trossingen 74300 CLUSES par téléphone, en contactant le numéro suivant : 06 08 34 43 67 Votre demande sera traitée dans un délai d'un mois à compter de sa réception. Au besoin, ce délai peut être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande. Aucun paiement ne sera exigé pour l’exercice de vos droits sauf en cas de demande manifestement infondée ou excessive. Dans ce cas, Le souvenir Français (74) se réserve la possibilité de ne pas donner suite à votre demande. Si vous n’êtes pas satisfait du traitement de votre demande, nous vous rappelons que vous pouvez introduire un recours devant la Commission Informatique et Libertés (CNIL).
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Les données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers et ne sont traitées que par l’éditeur du site. Les plateformes et réseaux sociaux suivants : Google, Facebook, Youtube, dans la mesure où ils ont accès aux données relatives à votre parcours sur notre Site lorsque vous l’acceptez. Pour plus de précisions, nous vous conseillons de consulter la page « Cookies ». Le prestataire Bienvenue sur Mars dans la mesure où il est en charge de la maintenance du site. Nous vous informons que les prestataires précités sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable.
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Le Souvenir Français œuvre pour que vive la mémoire de notre Nation au travers de trois grandes actions :1La sauvegarde de la totalité des tombes des combattants Morts pour la France et éviter que tous les jours les restes de combattants rejoignent les fosses communes municipales suite à des sépultures tombées en déshérence.2Le maintien des cérémonies patriotiques locales aux coté des grand date nationale et ce,bien que le nombre d’anciens combattants diminuent chaque année.3Le développement des voyages mémoriels afin qu’aucun enfant de France ne quitte sa scolarité sans avoir découvert un lieu de notre mémoire nationale ou participer à une commémoration.Pour atteindre ces objectifs,nous avons besoin de vous !